Après plusieurs semaines ou plusieurs mois d’arrêt, la reprise du travail ne se fait pas toujours du jour au lendemain. Une étape clé s’impose dans de nombreux cas : la visite de reprise auprès du médecin du travail. Qui est concerné, dans quel délai, et que peut-il en résulter ? Voici l’essentiel.
Quand la visite de reprise après un arrêt maladie est-elle obligatoire ?
La visite de reprise n’est pas systématique. Elle est obligatoire dans trois cas précis : après un arrêt pour maladie professionnelle ou accident du travail, quelle qu’en soit la durée ; après un congé maternité ; et après un arrêt maladie de plus de 30 jours, qu’il soit d’origine professionnelle ou non.
En dehors de ces cas, l’employeur ou le salarié peut tout de même en faire la demande, notamment si la reprise après un arrêt plus court semble délicate. C’est une démarche à ne pas négliger, surtout lorsque les conditions de travail pourraient aggraver l’état de santé du salarié. Il en va donc de la sécurité de tout le monde.
Quel est le rôle du médecin du travail lors de cette visite de reprise après un arrêt maladie ?
Le médecin du travail n’est pas le médecin traitant : son rôle n’est pas de soigner, mais d’évaluer l’aptitude du salarié à reprendre son poste dans les conditions actuelles de travail. À l’issue de la visite, plusieurs situations sont possibles :
- Aptitude totale : le salarié reprend son poste sans restriction
- Aptitude avec réserves : des aménagements sont recommandés (horaires allégés, port de charges limité, télétravail partiel…)
- Inaptitude au poste : le salarié ne peut pas reprendre son poste tel quel
L’avis du médecin du travail s’impose à l’employeur. S’il préconise des aménagements, l’employeur est tenu de les mettre en œuvre dans la mesure du possible. Ignorer ces préconisations expose l’entreprise à des sanctions, notamment en cas d’accident ultérieur ou de litige prud’homal.
Que faire si l’on est déclaré inapte lors de la visite de reprise après un arrêt maladie ?
Une déclaration d’inaptitude n’est pas une fin de carrière. Elle déclenche simplement une procédure encadrée : l’employeur dispose d’un délai d’un mois pour proposer un reclassement ou, si cela s’avère impossible, pour engager une procédure de licenciement. Pendant ce délai, le salarié doit en principe reprendre le versement de son salaire si aucune solution n’est trouvée.
Le salarié a également la possibilité de contester l’avis d’inaptitude. La contestation se fait désormais devant le conseil de prud’hommes, qui peut ordonner une expertise médicale complémentaire. Ce recours doit être engagé dans les 15 jours suivant la notification de l’avis. Dans tous les cas, mieux vaut ne pas rester isolé face à cette situation. Un représentant du personnel, un médecin conseil ou un avocat spécialisé en droit social peut apporter un appui concret pour défendre ses droits sans improviser. Ils peuvent vous accompagner à chaque étape.
Lisez aussi notre autre article sur l’arrêt maladie prolongé de 6 mois et du licenciement possible pour inaptitude. Vous y trouverez quelques conseils pour mieux gérer la situation et connaître vos droits et/ou obligations.